Marne Ardennes Meuse

Changer de région

Mon espace privé

Retour

Retour

Cotisations et paiement

Zoom sur

Enquête sur les nouvelles formes d’agriculture : la MSA partenaire de l’AFAUP

Si vous avez un modèle économique atypique associant agriculture et services sociaux ou environnementaux, que vous êtes porteur d’une approche technique innovante, ou si vous cultivez en ville alors nous avons besoin de vous pour répondre à cette enquête.

Répondre au questionnaire en ligne

enquête AFAUP

Cotisations des exploitants

Les cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Cotisations et contributions personnelles en Marne Ardennes Meuse

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

Accéder à la rubrique Cotisations des exploitants

La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Accéder à la rubrique La déclaration des revenus professionnels (DRP)

Paiement des cotisations exploitants

Des délais de paiement pour compenser l’impact du mouvement des "gilets jaunes" sur votre activité

Les modalités de paiement des cotisations et des contributions sociales des exploitants

Un élargissement de l'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Accéder à la rubrique Paiement des cotisations exploitants

Vos démarches

Services en ligne

Formulaires et notices

Demande de modulation des appels

Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1

Versement d'un à-valoir de cotisations

Cerfa 14292*03

Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée

Demande de mensualisation des cotisations (métropole)

Cerfa 13802*04

Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader